Fiche victoire: Victoire "d'usure" après de nombreux recours juridiques contre l'exploitation d'une carrière cimentière dans le Vexin

Créé le 7 septembre 2023

Découvrez cette fiche victoire pour en apprendre plus sur une victoire qui aura pris du temps contre une exploitation de ciment dans le Vexin.

Modalités de mise à disposition

Téléchargeable

Association

Référent

Pour aller plus loin

Juridique

Publié le 22 mai 2024

A l’occasion de ses 50 ans, France Nature Environnement Ile-de-France publie un rapport : « l’Observatoire du contentieux…

Juridique

Publié le 21 décembre 2023

FNE Ile-de-France a organisé le 15 décembre 20223 un webinaire sur la trame noire intitulé “Harmoniser la sobriété lumineuse avec le…

Déchets

Publié le 13 décembre 2023

L’affaire démarre   avec des montagnes de d é chets belges d é vers é s en France ill é…

Juridique

Publié le 16 novembre 2023

Le droit de l’environnement est hybride et à cheval sur plusieurs codes ; il intéresse aussi bien le juge judiciaire (droit pénal et…